Marque enregistrée - Marque en non vigueur

délice champenois au ratafia de champagne
L'ARGONNAIS, SARL

Numéro de dépôt :
3974645
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
délice champenois au ratafia de champagne de L\'ARGONNAIS

Présentation de la marque délice champenois au ratafia de champagne

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARGONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « délice champenois au ratafia de champagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARGONNAIS domicilié(e) 28 rue de la Guillotte - 55120 - VILLE SUR COUSANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 988 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARGONNAIS domicilié(e) 28 rue de la Guillotte - 55120 - VILLE SUR COUSANCES - France.

La marque délice champenois au ratafia de champagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque délice champenois au ratafia de champagne est expirée depuis le 15 janvier 2023.

L'ARGONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : FUSEAU LORRAIN DU MINEUR L'ARGONNAIS , FUSEAU LORRAIN DU MINEUR , L'ARGONNAIS®


L'ARGONNAIS, SARL - 28 rue de la Guillotte - 55120 - VILLE SUR COUSANCES - France - SIREN 397988502


L'ARGONNAIS - 28 rue de la Guillotte - 55120 - VILLE SUR COUSANCES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Charcuterie ; salaisons.